ARTEIS DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3087922
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021
Présentation de la marque ARTEIS
Déposée le 9 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEIS DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTEIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEIS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10, rue Vandrezanne - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 444 501 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.
La marque ARTEIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTEIS DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 10, rue Vandrezanne - 75013 - PARIS - France - SIREN 483444501
INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France
Inscription le 26 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426844 - Publication au BOPI 2006-01-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2011 n°2460977 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-25
Couleurs. Vernis. Laques. Résines Papiers. Carton. Adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Matériels pour artistes Meubles. Cadres. Objet d'art en bois Dentelles. Broderies. Rubans. Fleurs artificielles.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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